BREIZH DIVERS
Conditions Générales De Vente


La société SPHERES SARLexploitante du nom commercial "BREIZH DIVERS" (ci-dessousbreizhdivers.fr) est inscrite au registre du commerce sous le numéroRCS 502 451 487 00016. Son adresse postale est 16 Rue du Grand Léjon,22590 Pordic - France et son adresse de courrier électronique est contact@breizhdivers.com.

Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de laboutique en ligne du site www.breizhdivers.fr (ci-dessous breizhdivers.fr) suppose la consultation et l’acceptation préalable des présentes conditions générales de vente. Le clic de validation de la commande implique une pleine acceptation des présentes. Ce clic à valeur de "signature numérique"


1. Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés par breizhdivers.fr au consommateur.

Les produits sont proposés à la vente sur le territoire géographique suivant: France métropolitaire et Cose, à l'exclusion des DOM-TOM.

La société Sphères SARL se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente

2. Commande

2.1Généralités

L'Acheteur peut commander :

  • sur le site Internet

  • par téléphone

  • par fax

La commande de l'Acheteur devra être confirmée par breizhdivers.fr, par courrier électronique à l'adresse indiquée par l'Acheteur à la commande.

La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi à l'Acheteur de la confirmation de la commande par breizhdivers.fr et encaissement par celle-ci de l'intégralité du prix.

breizhdivers.fr recommande à l'Acheteur de conserver ces informations sur un document papier ou support informatique.

Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation par voie d’e-mail à l’adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.

2.2 Produits

Conformémentà l'article L 111-1 du Code de la Consommation, l'Acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance, sur le Site de breizhdivers.fr, des caractéristiques essentielles du ou des produits qu'il désire commander.

Les offres présentées par breizhdivers.fr sont valables dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans ses entrepôts, les offres présentées par breizhdivers.fr sont valables sous réserve de disponibilités chez ses fournisseurs.

Les photographies, graphismes et les descriptions des produits proposés à la vente ne sont qu'indicatifs et n'engagent nullement le vendeur.

Aucas où un fournisseur modifierait un produit, la représentation graphique de celui-ci ne saurait engager la responsabilité du vendeur ni-même affecter la validité de la vente.

2.3 Preuve de latransaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société breizhdivers.fr dans des conditions raisonnables de sécurité sont considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

L’archivage des bons decommande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

3.Paiement

3.1 Généralités

Le paiement doit être réalisé lors de la commande par l'Acheteur. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considéréescomme des arrhes ou acomptes.

L'encaissement de la totalité du montant de la commande sera effectué par breizhdivers.fr au moment de la validation de la commande ou en cas de paiement par chèque ou virement bancaire lors de la réception de celui-ci.

Toutes les commandes sont payables en Euros.

3.2 Mode de paiement

Pour régler sa commande, l'Acheteur dispose de l'ensemble des moyens de paiement visés au sein du bon de commande : Carte bancaire(Carte bleue, Visa ou Mastercard) via Paypal, virement Paypal ,Chèque bancaire ou Virement bancaire.

3.3 Conditions depaiement

Pour un paiement par chèque ou virement bancaire, le délai de paiement maximum est de 7 jours à compter de la validation de la commande.

Breizhdivers.fr se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d'exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par l'Acheteur ou en cas d'incident de paiement.

Des pénalités d'un montant égal au taux d'intérêt légal majoré de cinq points sont applicables de plein droit aux montants impayés à l'issue d'un délai de dix jours suivant la date de facturation ou dès notification du rejet de paiement bancaire pourtout autre moyen de paiement. La livraison de toute nouvelle commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement d'une précédente commande et ce nonobstant les dispositions des présentes.

breizhdivers.fr se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d'identité de l'Acheteur pour tout paiement par carte bancaire.

Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives à votre commande pourront être transmises à tout tiers pour vérification.

4. Livraison

4.1 Modalité de livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée sur le bon de commande et uniquement sur les zones géographiques que nous desservons.

L'Acheteur peut, à sa demande expresse, obtenir l'envoi de la facture à l'adresse defacturation et non à l'adresse de livraison en validant l'option prévue à cet effet sur le bon de commande

4.2 Délai

Bien que breizhdivers.fr mette tout en œuvre pour respecter ces délais, ceux-ci sont donné à titre indicatif.

Pour un produit en stock,le délai moyen d'expédition (délai entre la validation de la commande et la remise du colis au transporteur) est de 36:00 en semaine et 48:00 en week-end.

Le délai moyen de livraison au départ des locaux de breizhdivers.fr est de 48 heures via SoColissimo.

Comme dans toute expédition, il est possible de subir un retard ou que le produits’égare. Dans un tel cas, nous contractons le transporteur pour démarrer une enquête. Tous les efforts sont effectués, aussi longtemps que nécessaire, pour retrouver ce colis. Le cas échéant le commerçant se fera rembourser par le transporteur et livrera unnouveau colis identique à ses frais.

Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison dufait du transporteur, notamment en cas de perte des produits, d’intempéries ou de grève.

4.3 Réception

Tous les produits partent denos locaux en parfait état. Le client se doit de signaler au transporteur (ou au facteur) la moindre petite trace de choc (Trous,traces d’écrasement etc..) sur le colis, et le cas échéant de refuser le colis. Un nouveau produit identique vous sera alors renvoyé sans frais.

L’échange de tout produit déclaré, à postériori, abîmé lors du transport, sans qu’aucune réserve n’ait été émise à la réception du colis,ne pourra pas être pris en charge.

4.4 Problème de livraison du fait du transporteur

Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés...) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de‘’réserve manuscrites’’, accompagnée de la signature du client.

Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les (2) deux jours ouvrables suivant la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant les dites réclamations.

Le consommateur devra transmettre une copie de ce courrier à l’adresse de breizhdivers.fr. Sans ce constat, nous ne procédons à aucun échange.

5.Retours


5.1 Problèmes de qualité ou de conformité

En cas de livraison d'un produit ne correspondant pas à la commande (défectueux ou non conforme), l'Acheteur doit formuler sa réclamation dans un délai de 7 jours àcompter de la signature du bordereau de distribution.

Les réclamations doivent être adressées par lettre ou par email et devront comporter :
- les coordonnées de l'Acheteur.
- les références du produit.
- les motifs de la réclamation.

Le retour des produits devra être fait dans un délai de septjours ouvrés à compter de l'attribution d'un numéro de retour parle service client de breizhdivers.fr.

A défaut, breizhdivers.fr ne procédera à aucun échange ouremboursement des produits ainsi commandés.

Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à breizhdivers.fr dans son état et emballage d'origine et comporter l'ensemble du produit et de ses accessoires.

Tout risque lié au retour du produit est de la responsabilité de l'Acheteur.

Faute de respect de la procédure exposée ci-dessus et des délais indiqués, l'Acheteur ne pourra formuler aucune réclamation pour non-conformité ou vice apparent des produits livrés, les produits étant alors réputés conformes et exempts de tout vice apparent.

5.2 Droit de rétractation

• Conformément à l'article L121-16 du Code de la Consommation,l'Acheteur dispose d'un délai de 7 joursà compter de la date de réception, pour retourner à ses frais, les produits commandés, pour remboursement. Breizh Divers porte ce délaià 15 jours à compter de la date de réception.

L’Acheteur devra impérativement tenir informé breizhdivers.fr,et le retour ne pourra se faire qu’après accord de ce dernier et attribution d’un numéro de retour àinscrire impérativement sur l’emballage.

• Les produits doivent impérativement être retournés àbreizhdivers.fr dans un parfait état de revente, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice…), dûment scellés, et accompagnés de la facture correspondant à l'achat.

Si le produit comporte une feuille de garantie ou tout autre document à compléter, celui-ci ne devra pas être rempli afin que l'acheteur puisse exercer son droit de rétractation.

Tout produit incomplet, abîmé, endommagé ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.

• L'exercice du droit de rétractation donnera lieu au choix de l'acheteur :
- soit à un remboursement en numéraire par re-crédit de la carte bancaire saisie lors de la commande initiale ou, en cas d'impossibilité, par lettre-chèque.
- soit à l'attribution d'un bon d'achat à valoir sur breizhdivers.fr

Dans les deux cas ; déduction faite des frais de port initiaux + frais d'expédition initiaux indiqué sur la facture.

• Dans tous les cas, les frais de retour seront à la charge duclient.

En cas d'échange avec un autre produit, les nouveaux frais de transport seront pris en charge par breizhdivers.fr dans la limite des frais de transport initiaux

En cas de remboursement par bon de commande, Breizh Divers prendra en charge les frais de transport de la prochaine commande du client concerné.

5.3 Garantie

Certains produits vendus bénéficient d'une garantie du fabricant, dont les conditions générales varient d'un fournisseur à l'autre. Les conditions générales et la durée de la garantie sont disponibles sur le site Internet de breizhdivers.fr. L'acheteur sera censé les avoir consultées, l'achat du produit valant acceptation.

Tout retour du produit au titre de la garantie précitée doit faire l'objet d'un accord préalable de breizhdivers.fr. A cette fin, l'Acheteur prendra contact avec breizhdivers.fr.

Aucun retour ne sera accepté sans autorisation préalable de breizhdivers.fr.

Si le produit est reconnu comme défectueux, breizhdivers.fr transmettra à l'acheteur un numéro de retour de produit. Ce numéro de retour, condition déterminante et indispensable est valable sept jours ouvrés, à compter de la communication du numéro de retour par breizhdivers.fr à l'Acheteur. Passé ce délai, l'Acheteur devra renouveler sa demande, selon la procédure décrite ci-dessus.

Le produit défectueux doit être retourné dans son emballage d'origine, comporter l'ensemble du produit et de ses accessoires et être accompagné de façon lisible du numéro de retour de produit communiqué par breizhdivers.fr.

Tout produit incomplet, abîmé, endommagé et/ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni repris ni échangé dans le cadre de la garantie.

Tous les frais et risques liés au retour du produit sont à la charge de l'Acheteur.

Le produit sous garantie sera, au choix du fabricant, échangé ou réparé.

breizhdivers.fr ne garantit l'Acheteur, au titre des vices cachés pouvant affecter les produits livrés, que dans le cadre d'un remplacement des produits défectueux, ou des pièces les rendant impropres à leur usage, sans pouvoir être considéré par l'Acheteur comme responsable des éventuelles conséquences dommageables que ces vices cachés auraient pu entraîner.

En tout état de cause, les garanties ne couvrent pas :
- le remplacement des consommables.
- l'utilisation anormale et non conforme des produits.
- les dommages faisant l'objet d'une mention spécifique dans les fiches article.
- les défauts et leurs conséquences dus à l'intervention de l'Acheteur ou d'un réparateur non agréé parbreizhdivers.fr.
- les défauts et leurs conséquences liées à l'utilisation non conforme à l'usage auquel le produit est destiné(utilisation professionnelle, collective …)
- les produits faisant l'objet d'un contrat d'assistance et de maintenance spécifique.

Les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences de vices cachés de la chose vendue.

5.4 Conditions générales de remboursement

Sous réserve de dispositions particulières prévues au point 5.1 et 5.2ci-dessus, tout remboursement à la charge de breizhdivers.fr sera effectué sous forme de bon d'achat à valoir sur notre site.

Dans tous les cas, breizhdivers.fr communiquera lors d el'attribution de ce bon d'achat par message électronique :
- sa durée de validité
- la possibilité ou non qu'aura l'acheteur de demander un remboursement
- son montant

En cas d'utilisation partielle du bon d'achat, le reliquat restera disponible pour le client dans les mêmes conditions que l'avoir original.

Un bon d'achat sera considéré comme utilisé en cas d'utilisation même partielle ou de demande de remboursement.

Par le fait même d'utiliser ce bon d'achat, le consommateur s'engage sur l'honneur à ne pas formuler de contestation ou d'opposition auprès de sa banque ou autre, à la transaction concernée par le remboursement, et s'engage à ne pas le faire dans un délai d'un an suivant l'utilisation du bon d'achat

Le consommateur reconnaît avoir connaissance que tout manquement à cette obligation l'exposerait à rétrocession de la somme indûment perçue, sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient lui être réclamés par breizhdivers.fr.

6. Droits et dispositions générales

6.1 Droits d’utilisation

L’utilisation des marques présentes sur le site est strictement interdite.

6.2 Non validation partielle

Si une ou plusieurs stipulation des présentes conditions générales sont tenues pour non validées ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

6.3 Non renonciation

Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans le cadre des présentes conditions générales de ventes ne saurait être interprété pour l’avenir comme une revendication à l’obligation en cause.

6.4. Force majeure

Aucune des parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit de force majeure. Sera considéré comme un cas de force majeure tout fait ou circonstance irrésistible, extérieur aux parties, imprévisible, inévitable, indépendant de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles.

La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle aura eu connaissance.

Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai de trois mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à une durée de un mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.

De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux qui sont habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports, tremblement de terre, incendies, tempêtes, inondation, foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

7. Responsabilité

7.1 Chose vendue

Les produits proposés par breizhdivers.fr sont conformes à la législation française en vigueur.

breizhdivers.fr ne pourra être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications.

breizhdivers.fr ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits.

L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits, en raison notamment d'une incompatibilité de matériel ne peut engager la responsabilité de breizhdivers.fr ni donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement.

Le site breizhdivers.fr contient également des informations provenant de tierces personnes, et des liens vers d'autres sites Internet. breizhdivers.fr ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages résultant de l'utilisation, de l'accès à, ou de l'incapacité à utiliser ces informations tierces, ni au contenu des autres sites Internet.

Les ventes de produits de la société breizhdivers.fr sont soumises à la loi française.

7.2 Loi applicable

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme.

En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s’adressera en priorité à breizhdivers.fr pour obtenir une solution amiable.

7.3 Protection des données personnelles

Toutes les données que vous nous confiez le sont afin de pouvoir traiter vos commandes.

En vertu de la loi no 78-17du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès de breizhdivers.fr d’un droit de rectification, de consultation , de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.

7.4 Litiges

Toute commande passée par l’intermédiaire du site breizhdivers.fr emporte l’adhésion du client, et ce sans aucune restriction, aux conditions générales de vente de breizhdivers.fr.

En cas de vente à une personne morale, tout différent relatif à la vente (prix, CGV, produits,...) sera soumis au droit français devant le Tribunal de Commerce du siège social de breizhdivers.fr

8. Parrainage

8.1 Principe

Breizh Divers propose à ses clients un programme de parrainage qui propose les avantages suivant:

Attribution d'une remise pour chaque nouveau filleul ayant validé sa première commande
Attribution d'une remise à la première commande de chaque nouveau filleul

Les montants applicable sont définis au niveau du programme.

Les principes et les montant peuvent à tout moment être modifié par Breizh Divers.

8.2 Modification du programme

Toute modification du programme de parrainage s'applique uniquement aux nouvelles action de parrainage.

8.3 Restrictions

Le cumul des remises est limité par commande.
Une remise correspond à un pourcentage ou un montant de réduction pour un montant minimum de commande.
Chaque remise a une durée de validité de 6 mois.
Au sein d'un même foyer, il ne peut y avoir qu'un seul parrain.